ORBIA

DUPRAT Françoise

Moteurs d'aéronefs ; machines outils ; moteurs autres que pour véhicules terrestres et leurs composants, à savoir chambres de combustion, injecteurs, dispositifs d'allumage, régulateurs, boîtes de transmission, réducteurs, turbines, compresseurs, convertisseurs de couple.Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques, disques à enregistrement optique ; machines à calculer, ordinateurs, micro-ordinateurs, circuits imprimés, hybrides, intégrés ; équipements pour le traitement de l'information ; installations de télécommunication ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; appareils et terminaux de courrier électronique ; radiotéléphones et bornes relais de radiotéléphonie ; cartes à codage magnétique, cartes à mémoire, cartes à microprocesseur et terminaux destinés à recevoir de telles cartes, en particulier destinés à des installations à accès conditionnel ; antennes ; guides d'onde ; appareils et instruments électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; appareils de diffusion de programmes de radio et de télévision ; codeurs, décodeurs ; désembrouilleurs ; équipement de cryptage/décryptage ; embrouilleurs ; émetteurs de télécommunication et de télédiffusion ; récepteurs de télécommunication et de télédiffusion ; multiplexeurs et démultiplexeurs ; appareils d'accès conditionnel à des programmes diffusés ou transmis ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, enregistrés et vierges ; terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique ; terminaux d'accès à un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; satellites de télécommunication, d'observation et scientifiques ; stations spatiales ; systèmes de télémesure, de télécommande ; systèmes de préparation de mission pour tous types de véhicules ; équipements de navigation et de positionnement de véhicule ; appareils de localisation radioélectrique et par satellite, pour tous types de véhicules ; appareils et dispositifs de transmission, de télécommande, de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules, notamment pour avions, navires et engins, les parties de ces appareils et dispositifs, notamment calculateurs embarqués ; systèmes de guidage, de pilotage et de simulation pour engins ; autodirecteurs ; systèmes de détection infrarouge, systèmes d'imagerie thermique et de reconnaissance aérienne, systèmes et appareils de reconnaissance de forme ; systèmes informatiques de commandement ; câbles électriques et à fibres optiques, coupleurs optiques ; logiciels pour tous les produits ci-dessus.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, aéronefs, véhicules spatiaux ; véhicules de lancement de satellites et de véhicules spatiaux ; leurs pièces constitutives autres que plaques d'immatriculation, moteurs et parties constitutives de moteurs, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage.Armes à feu ; munitions ; substances explosives ; roquettes ; missiles ; lance roquettes et lance missiles ; affûts et postes de tir pour armes à feu, roquettes et missiles ; bombes à chute libre, accelérées, freinées guidées ou non ; dispositifs d'emport, de sécurité, de largage, et de guidage pour les produits ci-dessus ; torpilles, système d'armes à torpilles ; porte-torpilles, engins porte-torpilles et leurs composants.Services de télécommunication, de communications par voie électronique et radio ; services de téléphonie mobile ; services de télécommunication par l'intermédiaire d'un réseau de fibres optiques ou de câbles ; services de communication par satellite ; services de communication par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ; services téléphoniques ; transmission de nouvelles et informations ; location d'appareils de télécommunication et de transmission ; location de modems ; transmission de messages et d'images par l'intermédiaire d'un réseau de calculatrices ; services de diffusion et services de transmission par satellite ; constitution de bases de données et transmission de données incluses dans de telles bases ; services de fourniture d'accès à un réseau d'ordinateurs ; services d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessibles par réseau de télécommunication ; transmission d'information sur réseau de télédistribution ; téléchargement de logiciels et de données ; fourniture à des tiers d'accès à des infrastructures de télécommunication.Etudes de projets techniques ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; programmations pour ordinateurs ; création et mise à jour de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de transmission, de diffusion, de chiffrage et d'accès conditionnel ; études et vérifications de projets techniques ; location de terminaux d'installations de télécommunication, télédiffusion, messagerie électronique, courrrier électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.